Mon compte Oxemis

Conditions générales d'utilisation

Version en vigueur au 23 septembre 2026

En créant un compte Oxemis, puis en accédant et/ou en utilisant l'un des services Oxemis (notamment « OxiMailing », « OxiSMS » et « OxiBounce »), le client déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve l'ensemble des termes des présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « le contrat »).

Article 1 – Objet et définitions

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Oxemis concède au client un droit d'utilisation personnel, incessible et non exclusif sur ses services.

Compte Oxemis : l'espace personnel du client, accessible avec ses identifiants, depuis lequel il gère ses services, ses commandes et ses factures.
« OxiMailing » : solution de conception, d'envoi et de suivi de messages électroniques, dans le cadre d'une communication de type « e-mailing ». Elle intègre de manière indivisible ses services associés (notamment « Routage », « Tracking », « Email Preview » et « Espace de stockage »).
« OxiSMS » : solution de conception, d'envoi et de suivi de messages, dans le cadre d'une communication de type « SMS ».
« OxiBounce » : service de vérification et de nettoyage de listes d'adresses e-mails.
Services : l'ensemble des solutions ci-dessus, qu'elles soient utilisées depuis une application en ligne, un logiciel installé sur le poste du client ou une interface de programmation (API).
Crédits : unités achetées par le client et décomptées à chaque utilisation d'un service (envoi d'un e-mail, d'un SMS, vérification d'une adresse, etc.).

Article 2 – Étendue du droit d'utilisation concédé

Les services sont destinés à être utilisés par le client exclusivement pour satisfaire ses besoins propres, à l'exclusion de toute autre utilisation. Le droit d'utilisation porte sur les services souscrits par le client, en fonction de l'offre choisie.

Le client s'interdit d'utiliser les services pour en faire profiter une tierce personne ou société. Il est donc interdit de réaliser des campagnes ou des vérifications pour le compte de tiers, sauf autorisation écrite de la société Oxemis.

Article 3 – Compte, identifiants et limites d'utilisation

Les identifiants du compte Oxemis, ainsi que les clés de licence et clés d'API, sont strictement personnels. Il appartient au client de les conserver de manière confidentielle afin qu'ils ne soient pas utilisés par un tiers : ils permettent de consommer les crédits achetés par le client, qui demeure responsable de toute utilisation faite avec ses identifiants. Le client s'engage à prévenir Oxemis sans délai de toute utilisation frauduleuse dont il aurait connaissance.

Lorsqu'un service est fourni sous forme de logiciel à installer, la licence peut être installée sur 5 postes de travail du client, à la condition expresse que ceux-ci fassent partie d'un même établissement. Le client n'est pas autorisé à installer et/ou à utiliser le logiciel sur le serveur d'un réseau. Le logiciel est concédé sous la forme d'une licence unique en tant que produit unique : il n'est pas possible de dissocier ses composants pour les utiliser sur plus d'un ordinateur.

Le client n'est pas autorisé à reconstituer la logique des services, à les décompiler ou à les désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation.

Article 4 – Règles communes d'utilisation

4.1 – Fichiers d'adresses et de destinataires

Le client s'engage expressément à respecter la législation en vigueur en France concernant l'envoi d'e-mails et de SMS et la protection des données personnelles, et/ou celle de son pays si elle est plus restrictive.

Il appartient au client de s'assurer de la légalité des fichiers qu'il utilise. Il devra être en mesure, sur demande d'Oxemis ou de toute autorité légitime, de fournir tous les éléments nécessaires à leur vérification (notamment la date et la source du recueil du consentement pour les fichiers « opt-in »). À défaut, Oxemis se réserve le droit de supprimer au client tout droit d'utilisation des services, sans remboursement ni contrepartie financière.

Oxemis se réserve le droit de refuser l'envoi d'une campagne par sa plateforme si la qualité du fichier de destinataires est considérée comme douteuse et/ou comme pouvant mettre en péril la qualité de la plateforme. Sont notamment refusés les fichiers contenant des adresses « suspectes » (par exemple des adresses utilisées uniquement pour des notifications techniques ou des signalements de plaintes) ou un nombre trop important d'adresses invalides.

En cas de réception de plaintes pour spam à la suite d'un envoi du client, Oxemis se réserve le droit de suspendre les services du client afin de préserver l'intégrité de sa plateforme et sa qualité de service.

4.2 – Contenu des messages

Oxemis interdit l'utilisation de ses services pour l'envoi de contenus à caractère violent, obscène, pornographique, diffamatoire, blessant ou discriminant, et de contenus destinés à promouvoir certaines activités sensibles (casinos, jeux d'argent, voyance, etc.) ou illégales en France (vente pyramidale, travail dissimulé, etc.).

Oxemis se réserve le droit de refuser l'envoi d'une campagne si le contenu du message est considéré comme douteux et/ou comme pouvant mettre en péril la qualité de la plateforme.

Dans ce cadre, le client est informé et accepte qu'une copie de ses messages puisse être transmise à Oxemis lors de l'envoi. Oxemis se réserve le droit d'utiliser ces copies pour identifier une éventuelle violation du présent contrat.

Article 5 – Crédits

L'utilisation des services nécessite l'achat de crédits depuis le compte Oxemis ou le site internet d'Oxemis. Ces crédits sont ajoutés au compte du client et décomptés à chaque utilisation du service concerné.

5.1 – Crédits acquis sans abonnement

Les crédits achetés ont une durée de validité de 12 mois à compter de la date d'achat. En cas d'achat de nouveaux crédits avant la date d'expiration, les crédits restants sont reconduits pour 12 mois à compter de la nouvelle date d'achat. Les crédits expirés ou reconduits ne peuvent donner lieu à aucun remboursement.

5.2 – Crédits acquis dans le cadre d'un abonnement

Le client est crédité chaque mois, à compter de la date de début de l'abonnement, d'un volume de crédits correspondant à la formule sélectionnée. Il dispose alors d'un mois pour les utiliser. Les crédits sont renouvelés chaque mois (de date à date) jusqu'à la date de fin de l'abonnement et ne sont pas reportables d'un mois à l'autre.

5.3 – Limites

Le volume d'envois ou de vérifications que le client peut effectuer chaque jour, ou par campagne, peut être limité pour des questions de performance et/ou de qualité de service. Oxemis informe le client de ces restrictions avant l'achat et s'engage à lui notifier par e-mail toute modification de ces volumes.

Article 6 – Dispositions propres à OxiMailing

6.1 – Routage

Oxemis met à la disposition de ses clients un ensemble de serveurs pour l'envoi des e-mails. Les crédits e-mails du client sont décomptés à chaque e-mail envoyé.

6.2 – Tracking

Le « Tracking » est un ensemble de statistiques résultant de l'envoi de messages. Ces statistiques résultent de l'utilisation exclusive d'OxiMailing, tant dans la conception que dans l'envoi des e-mails. Les données statistiques d'une campagne sont conservées pendant 60 jours à compter de sa date d'envoi ; passé ce délai, leur restitution n'est plus garantie. Il appartient au client de sauvegarder les résultats qu'il souhaite conserver.

6.3 – Espace de stockage

Oxemis met à la disposition de ses clients un espace de stockage en ligne destiné à héberger les fichiers (images notamment) utilisés dans les e-mailings envoyés par OxiMailing. Sa taille peut varier en fonction des demandes et des ressources disponibles ; Oxemis avertit le client par e-mail de tout changement. Son utilisation est soumise aux conditions suivantes :

il ne doit être utilisé que pour stocker des fichiers liés aux campagnes OxiMailing ;
les fichiers hébergés ne doivent pas être à caractère diffamatoire ou pornographique, ni violer les droits d'auteur ;
l'accès aux fichiers ne peut se faire qu'à travers les e-mails envoyés par OxiMailing : il est interdit de communiquer à des tiers le lien direct d'accès à un fichier.

Le non-respect de l'une de ces conditions entraîne la fermeture définitive de l'espace de stockage, sans remboursement ni compensation d'aucune sorte. Oxemis dispose d'un droit d'accès et de modération sur les fichiers déposés afin de s'assurer du respect de ces conditions. Le client est entièrement responsable des fichiers hébergés et garantit Oxemis contre toute poursuite relative à leur hébergement.

L'espace de stockage reste accessible tant que le client dispose d'un solde de crédits e-mails positif. Une fois le crédit épuisé ou l'abonnement terminé, le client dispose de 12 mois pour souscrire de nouveaux crédits ou un nouvel abonnement ; à défaut, le contenu de l'espace de stockage est supprimé.

6.4 – Email Preview

Ce service permet de prévisualiser le rendu des e-mailings sur différentes messageries. Oxemis peut modifier le nombre et la liste des messageries proposées. Bien que tous les moyens techniques soient mis en œuvre pour assurer un service de la meilleure qualité possible, Oxemis ne garantit pas que la prévisualisation soit strictement identique au rendu en conditions réelles.

Article 7 – Dispositions propres à OxiSMS

7.1 – Routage et Tracking

Oxemis met à la disposition de ses clients un ensemble de serveurs pour l'envoi des SMS. Les crédits SMS du client sont décomptés à chaque SMS envoyé. Les statistiques d'une campagne sont conservées pendant 60 jours à compter de sa date d'envoi, dans les mêmes conditions que celles prévues à l'article 6.2.

7.2 – Couverture internationale

OxiSMS permet d'envoyer des SMS dans de nombreux pays. Le client doit cependant s'assurer que la destination qu'il souhaite joindre est bien couverte et prendre connaissance des restrictions éventuelles imposées par les opérateurs de destination. Cette couverture est consultable sur le site internet d'OxiSMS et sur simple demande auprès du support Oxemis.

La couverture peut évoluer dans le temps. Si une destination auparavant couverte ne l'est plus, le client peut demander le remboursement de son crédit restant, à condition d'avoir envoyé une majorité de ses SMS vers cette destination au cours des 12 derniers mois. Le remboursement se fait au prorata, sur le prix d'achat d'origine des crédits ou sur le prix actuel s'il est inférieur.

Article 8 – Dispositions propres à OxiBounce

8.1 – Nature du service

OxiBounce vérifie des adresses e-mails en analysant notamment leur syntaxe, leur domaine et les réponses des serveurs de messagerie qui les hébergent, sans leur adresser de message. Chaque adresse fait l'objet d'un résultat (par exemple « valide », « invalide », « risquée », « jetable » ou « indécidable ») qui constitue une estimation fondée sur les informations disponibles au moment de la vérification.

8.2 – Absence de garantie de résultat

Le client reconnaît et accepte que la vérification d'une adresse e-mail ne peut pas être certaine dans 100 % des cas. Les résultats dépendent de facteurs extérieurs à Oxemis, et notamment :

des serveurs qui acceptent toutes les adresses de leur domaine (« catch-all »), rendant impossible la distinction entre une adresse existante et une adresse inexistante ;
des mécanismes de protection (liste grise, limitation, blocage des vérifications) mis en place par les fournisseurs de messagerie ;
de l'indisponibilité temporaire ou de la configuration des serveurs interrogés ;
de l'évolution des adresses dans le temps : une adresse valide au moment de la vérification peut être désactivée par la suite, et inversement.

En conséquence, OxiBounce est fourni sans garantie d'exactitude ni d'exhaustivité des résultats, et Oxemis n'est tenu qu'à une obligation de moyens. Oxemis ne garantit pas qu'une adresse déclarée « valide » délivrera effectivement les messages, ni qu'une adresse déclarée « invalide » ou « risquée » soit réellement inexploitable. Oxemis ne garantit pas davantage l'amélioration de la délivrabilité ou de la réputation d'envoi du client.

Les décisions prises à partir des résultats (suppression, conservation ou utilisation d'une adresse) relèvent de la seule responsabilité du client. Oxemis ne pourra être tenu responsable d'aucune conséquence liée à ces décisions, telle que la perte de contacts, des rebonds, des plaintes ou le blocage d'envois.

8.3 – Crédits

Chaque adresse effectivement soumise à vérification consomme un crédit, quel que soit le résultat obtenu, y compris lorsque celui-ci est « indécidable ». Un résultat incertain ne peut donner lieu à aucun remboursement.

8.4 – Usage des résultats

Le client s'engage à ne soumettre à OxiBounce que des adresses qu'il a collectées légalement. Le service ne peut en aucun cas être utilisé pour valider des adresses obtenues par achat, location ou collecte automatisée sans consentement, ni pour constituer ou enrichir de tels fichiers. Il appartient au client d'exporter et de sauvegarder les résultats qu'il souhaite conserver.

Article 9 – Disponibilité des services

Oxemis peut interrompre l'accès à tout ou partie des services (envoi, statistiques, espace de stockage, vérification, etc.), notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toute autre raison, notamment technique. Oxemis ne peut en aucun cas être tenu responsable de ces interruptions ni des conséquences qui peuvent en découler pour le client.

Article 10 – Propriété intellectuelle

La société Oxemis déclare détenir sur les services et leur documentation la totalité des droits prévus par le code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services (y compris, de manière non limitative, ceux afférents à toute image, animation, élément vidéo ou sonore et tout texte intégré aux services et à leur documentation) appartiennent à la société Oxemis.

Les droits relatifs aux contenus qui ne sont pas inclus dans les services mais auxquels ceux-ci peuvent donner accès sont détenus par leurs propriétaires respectifs et peuvent être protégés par les lois et traités internationaux en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.

La concession du droit d'utilisation n'entraîne aucun transfert de propriété. Le client s'engage à maintenir apparentes les mentions de propriété et de copyright apposées par Oxemis sur les programmes, les supports et la documentation.

Article 11 – Responsabilité

Il appartient au client de prouver les défaillances et les non-conformités des services par rapport aux spécifications contenues dans leur documentation.

Le client, qui reconnaît avoir reçu d'Oxemis les conseils, mises en garde et informations nécessaires, est seul responsable de l'adéquation des services à ses besoins, des précautions à prendre et des sauvegardes à constituer, de la qualification de son personnel et de l'usage qu'il fait des résultats qu'il obtient.

Le client accepte l'entière responsabilité juridique des envois réalisés et des traitements effectués au moyen des services. Oxemis ne pourra être tenu pour responsable d'un éventuel dommage causé au client ou à autrui. Oxemis ne peut en aucune sorte être tenu pour responsable de l'audience ni de l'efficacité des campagnes du client : Oxemis n'a pas d'obligation de résultat.

Oxemis ne prend pas en charge l'indemnisation des dommages accessoires, indirects et immatériels tels que le préjudice moral, la perte de bénéfice, l'interruption d'activité ou la perte d'informations commerciales, résultant notamment de l'impossibilité d'utiliser les services, même si Oxemis a été prévenu de cette éventualité. Il appartient au client de souscrire à ses frais les polices d'assurance appropriées.

Dans le cas où la responsabilité d'Oxemis serait retenue, il est expressément convenu que le total des indemnisations mises à sa charge, toutes causes confondues, ne pourra dépasser le montant payé par le client pour le service concerné au cours des 12 derniers mois.

Article 12 – Données personnelles et confidentialité

Dans le cadre de l'utilisation des services, Oxemis est amené à traiter des données transmises par le client (notamment ses fichiers de contacts et ses messages). Ces données ne sont collectées, traitées et utilisées que dans la mesure nécessaire à la bonne exécution du contrat. Oxemis s'engage à ne pas les utiliser en dehors de ce cadre, à les conserver confidentielles et à ne pas les revendre ni les transmettre à un tiers.

Pour ces données, Oxemis agit en qualité de sous-traitant du client au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), dans les conditions de l'accord de traitement des données (DPA), qui fait partie intégrante du présent contrat. Le traitement des données du compte du client est décrit dans la politique de confidentialité et la charte sur les données personnelles d'Oxemis.

Article 13 – Vérification des licences et prévention de la fraude

Les services et logiciels sont susceptibles de contenir une technologie permettant à Oxemis d'administrer les licences concédées et de les vérifier, afin de lutter contre le piratage, la copie illégale et l'utilisation frauduleuse des comptes. Cette technologie peut transmettre à Oxemis des informations techniques permettant d'identifier le client (par exemple l'adresse IP ou des identifiants du poste de travail).

Oxemis est autorisé à collecter ces informations et à les analyser afin d'identifier d'éventuelles fraudes. En cas de fraude constatée, Oxemis se réserve le droit de résilier le présent contrat sans préavis et sans dédommagement du client, et de transmettre les éléments la prouvant aux autorités compétentes.

Article 14 – Mises à jour

Oxemis fait évoluer ses services et peut en modifier les fonctionnalités. Lorsqu'un logiciel est présenté comme une mise à jour, il remplace et/ou complète la version que le client utilisait, et son utilisation est soumise au présent contrat.

Oxemis peut également modifier le présent contrat. Le client en est informé par e-mail ou lors de sa connexion ; la poursuite de l'utilisation des services après cette information vaut acceptation de la nouvelle version.

Article 15 – Résiliation

Oxemis peut à tout moment mettre fin au présent contrat si le client n'en respecte pas les termes et obligations, sans qu'il soit besoin de lui signifier son manquement par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de résiliation, le client s'engage à détruire tous les exemplaires des logiciels Oxemis installés et tous leurs composants.

Article 16 – Interdiction de cession

Le client s'interdit de céder le présent contrat ainsi que de céder ou de transmettre de quelque manière que ce soit, même à titre gratuit, le droit d'utilisation concédé par les présentes. Sont assimilés à une cession : un changement de majorité dans le capital de la société cliente, les scissions, fusions, absorptions, apports à une société ou une association, attribution ou partage après liquidation et, d'une manière générale, toute opération tendant à faire passer le droit d'usage dans un autre patrimoine.

Article 17 – Clause réputée non écrite

Si l'une quelconque des clauses du contrat est nulle au regard d'une règle de droit ou d'une loi en vigueur, elle sera réputée non écrite mais n'entraînera pas la nullité du contrat.

Article 18 – Loi applicable et litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.

En cas de contestation sur l'interprétation ou l'exécution du présent contrat, les parties s'engagent à se soumettre à une procédure amiable préalablement à toute saisine d'un tribunal. Après l'échec d'une tentative de solution amiable, compétence expresse est attribuée au tribunal de commerce de Lille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.